Certificat de dépôt d’une œuvre
La Société des Gens de Lettres, ci-après dénommée la SGDL, certifie que l’œuvre
a été enregistrée sous le n° 2015-12-0059 à la date du 09 décembre 2015 Sous le titre : « LE PROJET COSMOPOLIS. VIVRE ENSEMBLE DANS LE MONDE MOBILE »
Ce dépôt est valable pour une durée de quatre années à compter de ce jour. Il est renouvelable pour une durée équivalente aux mêmes conditions. A défaut de renouvellement ou de retrait dans un délai de trois mois à compter de la date d’expiration, cette œuvre  sera détruite sous le contrôle de la SGDL.
La SGDL décline toute responsabilité quant à l’altération du document déposé. L’auteur est et reste seul à en connaître le contenu pendant toute la durée du dépôt.
Fait en deux exemplaires A Paris, le 09/12/2015
La SGDL L’auteur Le Service des Dépôts